Histoire Histoire et Évolution de la Santé au travail De la médecine du travail à la santé au travail

Antiquité

2500 ans avant notre ère, un médecin égyptien, Metm, est chargé de veiller sur l’état de santé des ouvriers et des esclaves des grands chantiers des pyramides.

Hippocrate (né en – 460) fait progresser la science médicale en donnant aux symptômes des maladies, des causes naturelles. Il décrit la colique de plomb de l’ouvrier métallurgiste.

Galien (né en 131) remarque une importante mortalité des travailleurs des mines de cuivre.

Vitruve (architecte) notera un rapport entre les tuyaux de plomb desservant l’eau courante et certaines intoxications des habitants.

Celse et Pline l’Ancien étudieront la céruse de plomb ou l’intoxication par le minium. Des vessies de porc sont utilisées en guise de prévention des travailleurs des mines de plombs.

13ème siècle

Arnaud de Villeneuve, médecin philosophe et alchimiste, publie deux ouvrages : «l’hygiène professionnelle » et « la maladie des métiers ».

Philippus Theophrastus Aureolus Bombastus von Hoheneim dit Paracelse a écrit un traité fondateur « Des mineurs et Le mal des montagnes et autres maladies des mineurs »

16ème siècle

1556 : Publication posthume de « De re metallica » de Georg Bauer dit Agricola, Médecin et philosophe Allemand, qui peut être considéré comme le père de la minéralogie.

17ème siècle

Invention des manufactures.

Le Ministre Colbert met en place le morcellement des tâches (Saint-Gobain, Sèvres, Aubusson…)

Création de la loi sur les Gens de Mer.

Création de l’Inspection Maritime.

18ème siècle

1701 : Publication de l’ « Essai sur les maladies des artisans », de Bernardino Ramazzini (servira de référence absolue pendant deux siècles).

Ce dernier fut un des précurseurs dans le domaine des accidents du travail et de la « pathologie professionnelle ».

1775-1777 : Percivall Pott identifie une substance chimique comme étant la cause d’un cancer professionnel ; la suie était responsable du cancer du scrotum des petits ramoneurs de Londres.

De plus, il met en avant les conditions de travail des enfants (à cette époque les ramoneurs commençaient à travailler vers l’âge de 5 ans).

Introduction en France des œuvres de Bernardino Ramazzini par le comte de Fourcroy (Elles seront reprises et complétées par le Docteur Patissier en 1822)

1791 : Loi Le Chapelier qui avait interdit les corporations de l’ancien régime ainsi que toute association de travailleurs pour favoriser la libre entreprise.

1796 : Benjamin Franklin expose dans une lettre ses découvertes à propos de la toxicité du plomb et son rôle dans l’apparition du saturnisme.

Amédée Lefebvre aurait fait la même découverte chez les marins (eau potable contaminée par les tuyaux de plomb).

19ème siècle

1810 : Les mines et les carrières ont recours à des médecins d’entreprise et à des visites d’embauche.

Un premier décret impose au patronat de payer les frais médicaux des ouvriers blessés lors des accidents du travail.

Mise en place d’une inspection et un contrôle des établissements industriels insalubres, incommodes ou dangereux.

Extension de cette pratique aux transports (chemin de fer).

1840-1841 : Réglementation du travail des petits ramoneurs. Il y aura interdiction d’employer des enfants de moins de 10 ans

Rapport Villermé (tableau de l’état physique et moral des ouvriers employés dans les manufactures de coton, de laine et de soie)

Loi Cunin-Gidraine qui limita l’âge d’admission des enfants dans les entreprises de plus de 20 salariés à 8 ans et interdit le travail de nuit pour les enfants de moins de 12 ans.

Rupture avec la Loi le Chapelier

1874 : Création de l’Inspection du travail chargée notamment de contrôler les conditions de travail des enfants.

1893 : Création de l’Association des industriels de France contre les accidents du travail.

1898 : Amélioration des conditions de travail des femmes et des enfants et protection de la santé des travailleurs sur les accidents du travail puis sur les maladies professionnelles.

Adoption de la Loi sur les accidents du travail qui instaure une réparation forfaitaire limitée à la perte du salaire.

20ème siècle

1906-1910 : Création de la Commission permanente Internationale de Médecine du Travail à Milan.

Naissance du Code du Travail (1910)

1913-1919 : Règlement sur l’hygiène et la sécurité (1913)

Albert Thomas crée au ministère de l’armement une inspection médicale des usines de guerre dont la direction est confiée à Etienne Martin professeur de médecine légale à la faculté de médecine de Lyon.

Les origines de la médecine du travail en France sont donc liées à la médecine légale, les médecins légistes étant formés en toxicologie et jouant un rôle d’expert auprès des tribunaux, et non aux chaires d’hygiène comme dans d’autres pays.

Le saturnisme est la première maladie à être reconnue comme maladie professionnelle (1919).

Télécharger le guide INRS - Les maladies professionnelles

Après la 1ère guerre mondiale : Deux médecins, Leclerc et Mazel font naître la notion de « reclassement ».

L’idée qu’il est nécessaire d’adapter le travail à l’homme et non le contraire commence à prendre forme.

1923-1930 : René Barthe organisa l’un des premiers services de médecine du travail.

Six pôles principaux sont mis en avant :

Pratique des soins d’urgence et des consultations
Sélection et orientation des ouvriers à l’embauche
Organisation de l’hygiène industrielle
Collaboration avec les comités de sécurité et les services de prévention des accidents et des maladies professionnelles
Conseil en organisation scientifique du travail
Recherche scientifique dans les domaines propres à l’industrie où travaille le médecin

Il montrera toute l’importance de l’association entre le médecin, l’ingénieur et l’assistante sociale.

1930 : Création d’un institut universitaire de médecine du travail à Lyon

1933 : Création d’un institut universitaire de médecine du travail à Paris
Création d’un diplôme d’hygiène industrielle et médecine du travail

1934 : Le contrôle médical de certaines catégories de travailleurs en situation de risques particuliers, à l’embauche et périodiquement devient obligatoire.

1935 : Création d’un institut universitaire de médecine du travail à Lille

1937 : Création d’un corps de médecins conseils de l’inspection du travail afin d’aider les inspecteurs du travail à appliquer les dispositions réglementaires à caractère médical

9 juin 1940 : Une circulaire inspirée par le Docteur René Barthe et parue au JO définit des instructions pour l’établissement de services médico-sociaux dans les établissements visés par le code du travail.

31 octobre 1940 : Création de l’Association Nationale de Médecine du Travail (ANMT) qui trouve un relais dans la Fondation française pour l’étude des problèmes humains mise en place en 1941 et dirigée par le médecin eugéniste Alexis Carrel dont un des objectifs est de « tirer des salariés un maximum de rendement pour un minimum d’usure ».

1940/42 : Pomaré édite une circulaire qui sera reprise dans la charte du travail de 1942 : naissance des premiers services de Médecin du Travail.

28 juillet 1942 : Obligation de la médecine du travail dans les entreprises de plus de 50 salariés.

11 octobre 1946 : Adoption de la loi qui fonde sur le plan légal la Médecine du Travail

Cette loi a précisé les objectifs ainsi que les règles essentielles d’organisation de la médecine du travail, en imposant aux employeurs la création et le financement des services médicaux, soit directement dans l’entreprise, soit dans le cadre de services inter-entreprises de santé au travail.

Elle étend progressivement la Médecine du Travail à l’ensemble des entreprises du secteur privé et consacre ainsi de façon définitive les fondements d’une médecine de prévention, bénéficiant à tous les salariés, à la charge et sous la responsabilité des employeurs.

20 mars 1979 : Institution du tiers temps permettant au médecin du travail la prise en compte des conditions de travail en allant sur les lieux de travail.

23 décembre 1982 : Mise en place des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail pour les entreprises de plus de 50 salariés.

Le médecin du travail y assiste en tant que membre de droit et avec voix consultative.

1989 : Introduction de la possibilité de l’espacement tous les deux ans de la visite médicale annuelle obligatoire.

Directive européenne qui impose la mise en place de services de protection et de prévention (harmonisation entre les états membres afin de permettre une concurrence qui ne s’effectue pas au détriment de la sécurité et de la santé, et la réduction du nombre d’accidents, 12 juin 1989).

Les années 90 : Une évolution vers la prévention se précise de plus en plus en amont des risques grâce aux actions plus globales axées sur la prévention des risques, l’Action en Milieu du Travail (AMT) et le conseil.

L’approche « pluridisciplinaire » se met également en place (ergonomes, chimistes, préventeurs…)

21ème siècle

13 septembre 2000 : Accord des partenaires sociaux (attachement à la médecine du travail et à la prévention des risques professionnels, promotion de l'évaluation des risques et de la pluridsciplinarité).

5 novembre 2001 : Mise en place du Document unique d’évaluation des risques professionnels.

17 janvier 2002 : Loi de modernisation sociale qui transforme les services de médecine du travail en services de santé au travail en incluant l’approche pluridisciplinaire comme obligation générale.

2004 : réforme, par voie de décret, de la médecine du travail :

remplacements des termes « Médecine du travail » par « Santé au travail »
instauration d’une commission médico-technique avec pour mission de formuler des propositions relatives aux priorités et aux actions à caractère pluridisciplinaire
abandon de la référence au temps médical pour adopter des critères de nombre maximum d’entreprises (450) et de salariés confiés à un médecin (3 300) ainsi que d’examens médicaux annuels réalisés par lui (3 200)
définition d’un nombre minimum de demi-journées (150) qu’un médecin du travail (à temps plein) doit consacrer à ses missions en milieu de travail
substitution à la visite médicale annuelle systématique d’une visite au moins tous les 24 mois sauf pour les salariés justifiant d’une surveillance médicale renforcée pour s’assurer du maintien de son aptitude au poste de travail occupé

2005 : Plan Santé Travail 2005-2009 :

réduire le nombre d’accidents du travail et de maladies professionnelles
renforcer les actions de prévention des Services de Santé au Travail

2010 : Publication du 2ème Plan Santé Travail 2010-2014 :

diminuer les expositions aux risques d’accidents du travail et de maladies professionnelles par une stabilisation du nombre des maladies professionnelles et une baisse de 25 % des accidents du travail
développer une politique de prévention active contre des risques clairement identifiés et au profit des secteurs professionnels ou des publics les plus sensibles

20 Juillet 2011 : Loi réformant la médecine du travail :

intégration des infirmiers en santé au travail, constitution d'équipes pluridisciplinaires, possibilité de moduler sous condition la périodicité de certaines surveillances médicales,...
extension de la surveillance médicale du travail à certaines catégories de salariés, abandon de la fixation réglementaire des effectifs d'entreprises et de salariés par médecin du travail,...
programmation pluriannuelle de l'activité des services de santé au travail, contractualisation au niveau régional avec les servcies de l'Etat et de la Sécurité Sociale,...
évolution de la gouvernance, rôle accru des partenaires sociaux, ...

1er juillet 2012 : mise en application de la Loi du 20 juillet 2011.

2016 : Loi Travail (Loi n ° 2016-1088 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels) :

adaptation du suivi de l'état de santé en fonction du poste de travail, de l'âge et de l'état de santé, en particulier en termes de périodicité,
modification du régime de l'aptitude inaptitude, en particulier la des postes présentant des risques particuliers pour leur santé ou leur sécurité ou pour celles de leurs collègues ou des tiers évoluant dans l’environnement immédiat de travail.

2018 : publication du Rapport LECOCQ

2021 : La loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en Santé au travail entre en vigueur à compter du 1er avril 2022 et a modifié le fonctionnement des SPSTI comme certains aspects de leur activité et de l’offre de services aux entreprises et salariés.

Les Services de Santé au Travail Interentreprises (SSTI) changent de dénomination pour devenir des « Services de Prévention et de Santé au travail Interentreprises » (SPSTI). L’offre de service évolue avec une offre « socle » complétée si besoin par une offre complémentaire. Enfin, les SPSTI feront l’objet de certifications par un organisme indépendant.

Le rôle d’un SPSTI évolue, ses missions s’étendent également. Sa mission première est d’éviter toute altération de la santé des travailleurs du fait de leur travail, il est aussi en charge de préserver l’état de santé des salariés et de contribuer à les maintenir dans leur emploi tout au long de leur carrière professionnelle.
Afin de lutter contre la désertion professionnelle, une « cellule pluridisciplinaire de prévention à la désinsertion professionnelle » est désormais présente au sein de chaque SPSTI. Cette cellule est composée de médecins du travail, infirmiers santé travail, assistants sociaux à l'AIST 89, en partenariat avec les acteurs départementaux engagés sur le sujet (CARSAT, CAP EMPLOI 89, CPAM...).

Retrouvez une vidéo présentant les principaux changements